MOULIN DU BREUILH
Présentation de la marque MOULIN DU BREUILH
Déposée le 11 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE A.F.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « MOULIN DU BREUILH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DU BREUILH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DU BREUILH est expirée depuis le 11 septembre 2006.
ALIMENTATION FINE DE FRANCE A.F.F a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation n°2066256 - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486551 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 14 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198985 - Publication au BOPI 1996-03-14
Demande de renouvellement le 23 février 2006 n°2308705 - Publication au BOPI 2006-02-23